20/04/2026

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Habitat Mobilités Bioclimatique (PLUi-HMB) du Grand Annecy a été arrêté par vote du conseil communautaire le 19 décembre 2024.
Suite à cet arrêt, le PLUi-HMB a été soumis à l’enquête publique du 19 mai au 27 juin 2025.
Après l'accomplissement des mesures de publicité, il est entré en vigueur le jeudi 12 mars 2026.

Retrouvez le rapport et les conclusions de la commission d'enquête :
- Sur le site dédié au PLUi HMB : https://www.grandannecy-plui.fr/
- Sur la plateforme dédiée à l’enquête publique http://www.registre-dematerialise.fr/6225
- Retrouvez les annexes du réglement de toute l'agglomération : https://plui-hmb-approuve-ga.grandannecy.fr/

et seulement les annexes de la commune de Cusy ci-dessous

Liste de pièces jointes

Plan prescriptions graphiques.pdf (PDF - 37.76 MB)

Plan mixité sociale.pdf (PDF - 8.41 MB)

Plan des stationnements.pdf (PDF - 16.24 MB)

Plan des servitudes.pdf (PDF - 6.21 MB)

Plan des hauteurs.pdf (PDF - 8.7 MB)

Carte des aléas.pdf (PDF - 1.93 MB)

Fiche technique coefficent plein terre et biotope.pdf (PDF - 1.14 MB)

Fiche technique énergies renouvelables.pdf (PDF - 1.22 MB)

REGLEMENT ECRIT.pdf (PDF - 3.47 MB)

Plan de zonage.pdf (PDF - 28.52 MB)

Plan aspects des constructions.pdf (PDF - 16.75 MB)