Cusy, notre commune

Histoire et patrimoine Tourisme
Votre Mairie

Trombinoscope Comptes rendus Arrêtés Ressources humaines - recrutement Intercommunalité Informations / contacts
Vie quotidienne

Services aux administrés Vie associative, culture et sport Transport Urbanisme Eau potable & Assainissement Déchèteries & ordures ménagères Salles communales
CCAS & Santé

Séniors Logement Pôle médico-social ADMR Annuaire de la santé Liste des délibérations et PV du CCAS
Education & jeunesse

Périscolaire & accueil de loisirs Écoles et collège Petite enfance Ados
Cadre de vie & économie

Vivre ensemble Environnement Économie CUSY infos/Presse Espace Citoyen

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

Accueil / Actualités / AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

25/02/2025

Avis_Enquete Publique_SCOT.jpg

Liste de pièces jointes

communication Enquete Publique SCoT 2025.pdf (PDF - 232.25 kB)

×

Informations / contacts

Mairie de Cusy

330, Montée du chef lieu

74540 Cusy - FRANCE

+33 4 50 52 50 48

Contact par formulaire

Liens

L'office du tourisme de l'Albanais Préfecture de Haute-Savoie Le service public Agence Dép. d'Informations sur le Logement Conseil Départemental de Haute-Savoie

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact de la Mairie

Vos coordonnées

Vous souhaitez prendre contact avec la mairie, merci de remplir le formulaire ci-dessous. Ouverture de la Mairie : lundi, jeudi et vendredi : 8h00 à 12h00 mardi : 8h00 à 12h00 et 18h00 à 20h00 Permanence du service urbanisme : le mardi de 18h00 à 20h00 sans rendez-vous

Votre nom*

Ce champ est obligatoire

Votre prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Téléphone*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse postale*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

J'ajoute un fichier

Ce champ est obligatoire

Destination du message *

À l'attention de Mme Le Maire

Urbanisme

Trvx Courants

Affaires scolaires / CCAS

Vie associative

Environnement

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie@cusy.fr
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie
330, Montée du chef lieu
74540 Cusy
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes